Maîtrise et contrôle d'environnement en stérilisation

Formulaire de réception et de mise en service d'un DM

Formulaire de signalement de panne

Signalement de dysfonctionnement

Traitement des maintenances correctives

Maintenance corrective des dispositifs médicaux

Maintenance préventive des dispositifs médicaux

Traitement des maintenances préventives

Dispositifs médicaux

"Dispositifs médicaux réutilisables non
implantables, hors instrumentation"

Matériovigilance

Traçabilité des dispositifs médicaux

Procédure de signalement de pannes, risques d'incidents et d'incidents des dispositifs médicaux

Gestion des DM, réglementation

Liste DM radiothérapie classe IIb et III

A propos de l'accréditation

Informations générales sur le contrôle du marche des appareils d'automesure tensionnelle

Sécurité sanitaire dans les établissements de santé. Annexe 2 : dispositions spécifiques et autorisations

Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière

Bonnes pratiques transfusionnelles

Préparer et conduire votre démarche d'accréditation

Fiche de signalement d'une infection nosocomiale

Fiche de signalement d'incident ou de risque d'incident

Fiche de déclaration d'un incident ou d'un risque d'incident de réactovigilance

Enregistrement des correspondants locaux de matériovigilance, système d'alerte

les risques lies aux légionelloses, guide d'intervention et d'aide à la gestion

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 1 à 17.

Maintenance des dispositifs médicaux, obligations et recommandations

L'eau dans les établissements de santé : guide technique

Bonne utilisation des barrières de lits

Grille d'autoévaluation procédure HAS,Chapitre 2 Ressources transversales

Manuel d'accréditation des établissements de santé

Obligation de maintenance et de contrôle qualité des dispositifs médicaux

Protocole de contrôle qualité en mammographie

L'accréditation, support pédagogique à l'intention des établissements de santé

Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé

Maintenance des Dispositifs Médicaux - obligations et recommandations

OBSOLESCENCE DES DISPOSITIFS MEDICAUX

Décret no 2009-409 du 14 avril 2009 relatif aux conditions d'implantation applicables

aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en

cardiologie

Décret no 2009-410 du 14 avril 2009 relatif aux conditions techniques de fonctionnement

applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire,

en cardiologie

Arrêté du 16 juillet 2007 fixant les mesures techniques de prévention, notamment de

confinement, à mettre en oeuvre dans les laboratoires de recherche, d'enseignement,

d'analyses, d'anatomie et cytologie pathologiques, les salles d'autopsie et les établissements

industriels et agricoles où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents

biologiques pathogènes

Arrêté du 18 juillet 1994 fixant la liste des agents biologiques pathogènes

Terminologie de la maintenance

Laveurs désinfecteurs

Extrait : principe de maîtrise de la contamination

Extrait : Performances techniques selon les niveaux de risques dans les établissements de santé

Extrait : Principe de réalisation d'une séparation entre des salles propres et des zones propres

Extrait : Perturbations d'un flux d'air unidirectionnel

Extrait : Régime d'écoulement d'air

NORME EN 285 : Stérilisateurs à vapeur d'eau – Grands stérilisateurs

Synthèse sur la norme XP S 99 170

Procédure générale relative aux fluides médicaux

Recommandations concernant la pratique de l'analgésie obstétricale

Sécurité sanitaire dans les établissements de santé. Fiche technique de sécurité sanitaire. Activité de soins.

Recommandations sur la prise en charge de patients atteints de la maladie de Creutzfel Jacob

Choix de procédure d'inactivation des ATNC pour les DM recyclables

Recommandations pour les contrôles d'environnement dans les établissements de santé

Contrôles microbiologiques en hygiène hospitalière : conseils pratiques

Endoscopie chirurgicale : guide de bonnes pratiques

Vigilance environnementale, contrôles microbiologique de l'environnement hospitalier

Recommandations pour la prévention de la légionellose nosocomiale

Hygiène en radiologie hospitalière, guide de bonnes pratiques

Réglementation relative à la charge des conteneurs de stérilisation des dispositifs médicaux

Références normatives

Contrôle qualité d'un appareil de radioscopie mobile

Contrôle qualité d'un appareil de ventilation

Contrôle qualité des bistouris électriques générateurs hautes fréquences type body floating et cario floating

Contrôle qualité d'un défibrillateur externe manuel et/ou semi automatique

Contrôle qualité d'un appareil d'échographie avec ses accessoires et périphériques

Contrôle Qualité d'un électrocardiographe

Contrôle qualité d'un générateur de dialyse

Contrôle qualité d'un incubateur fermé, ouvert et radiant

Contrôle qualité des laveurs désinfecteurs d'endoscopes

Contrôle qualité des lits médicaux

Contrôle qualité d'un appareil de monitorage

Contrôle qualité des dispositifs de perfusions

Contrôle qualité d'un réchauffeur patient fluide et air pulsé

Contrôle qualité des systèmes de traitement de l'eau en hémodialyse

Contrôle qualité des endoscopes souples

Contrôle réglementaire des lits médicaux

Les déchets d'activité de soins à risques infectieux

Dossier anesthésique

Caractéristiques du local d'entreposage des DASRI et assimiles

Extrait de texte : la commission locale de surveillance

Extrait de texte : la notion de sécurité d'exploitation et de maintenance

Extrait de texte : l'analyse de risque

Extrait de texte : exemple de procédures d'entretien

Extrait de texte : exemple d'analyse de risques

Extrait de texte : bibliographie, textes normatifs et réglementaires

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 19 à 25.

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 27 à 39.

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 43 à 49.

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 51 à 60.

Sécurité des dispositifs médicaux, guide de la matériovigilance. Page 83 à 104.

Le circuit du linge à l'hôpital

Interprétation du signale et du contraste en IRM

La qualité de l'air dans les blocs opératoires, recommandation d'experts.

Extrait de texte : les normes changent

Recommandation concernant la surveillance des patients au cours des transferts interhospitaliers médicalisés

Recommandations concernant les modalités de prise en charge médicalisée préhospitalière des patients en état grave

Recommandations SFAR SRLF d'organisation des unités de surveillance continue

Recommandations concernant la surveillance et les soins post anesthésiques

Recommandations pour la manipulation de médicaments cytotoxiques dans les établissements de santé

Recommandations concernant l'appareil d'anesthésie et sa vérification avant utilisation

recommandations concernant l'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d'anesthésie

Recommandations concernant la surveillance des patients en cours d'anesthésie

Recommandations concernant l'hygiène en anesthésie

Tableau d'évaluation des risques liés à un danger chimique

Traitement du matériel de ventilation en anesthésie et réanimation

Liste des DM de classe IIb et III

Arrêté du 25 février 1998 portant autorisation d'importation, de mise sur le marche et d'utilisation de dispositifs médicaux dans la fabrication desquels sont utilises des produits d'origine ovine ou caprine et instaurant une déclaration pour les dispositifs médicaux dans la fabrication desquels sont utilises des produits d'autre origine animale.

Arrêté du 16 février 1989 relatif à l'exploitation et au contrôle périodique des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible

Arrêté du 10 décembre 2004 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 16 juin 2000 relatif à la forme et au contenu des signalements d'incidents ou risques d'incidents dans le cadre de la matériovigilance

Arrêté du 2 septembre 1996 relatif au regroupement des établissements de santé en vue de la désignation d'un correspondant local de matériovigilance commun prévue à l'article R. 665-59 du code de la santé publique.

"Arrêté du 22 mars 1993 relatif au contrôle des instruments de pesage à
fonctionnement non automatique, en service modifié par arrêtés du 15 octobre 1993,
du 6 mai 1997 et du 17 septembre 1998."

Arrêté du 23 janvier 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2950 (Traitement et développement de surfaces photosensibles à base argentique)

Arrêté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation néonatale prévus à la sous-section IV « Conditions techniques de fonctionnement relatives à l'obstétrique, à la néonatologie et à la réanimation néonatale » du code de la santé publique (livre VII, titre Ier, chapitre II, section III, troisième partie : Décrets).

Arrêté du 26 mai 2004 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service

Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale

Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux

Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l'obligation de maintenance et au contrôle de qualité mentionnes aux articles L. 5212-1 et D. 665-5-3 du code de la santé publique

Arrêté 3 octobre 1995 relative aux modalités d'utilisation et contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cites aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique

Arrêté du 6 juillet 2000 portant délimitation du champ de compétence des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance - abroge par l'Arrêté du 15 septembre 2003

Arrêté du 7 janvier 1993 relatif aux caractéristiques du secteur opératoire mentionne à l'article D. 713-31 du code de la santé publique pour les structures qui pratiquent l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoire visées à l'article R. 712-2-1 (b), de ce même code

Arrêté du 7 septembre 1999 relatif au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimiles et des pièces anatomiques

Articles portant organisation de la biovigilance et modifiant le code de la santé publique

Circulaire publiée au Bulletin officiel No 04/07 du 9 au 15 février 2004

Circulaire n° DGS/SD5C/SD7A/DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d'investigation et d'aide à la gestion d'un ou plusieurs cas de légionellose

Circulaire DGS/3A/667 bis du 10 Octobre 1985 relative à la distribution des gaz à usage médical et à la création d'une commission locale de surveillance de cette distribution

CIRCULAIRE DGS/SD7A - DHOS/E4 - DPPR/SEI n°2003/306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lie aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé

Lettre-circulaire DH/EM 1 n°96-4459 du 12 août 1996 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux, incidents ou risques d'incidents liés à l'utilisation des tables d'opération

Circulaire DHOS/E 4 no 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d'alimentation électrique des établissements de santé publics et prives

Circulaire DHOS n° 2003-485 du 13 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de créations d'établissements ou de services sociaux ou medico-sociaux soumis à autorisation

Classement des Dispositifs Médicaux selon l'annexe IX du livre 5 bis du Code de la santé Publique

Décision du 1- janvier 2004 fixant le modèle des déclarations des incidents et effets indésirables susceptibles d'être dus aux éléments et produits d'origine humaine

Décret n° 2000-1316 du 26 décembre 2000 relatif aux pharmacies à usage intérieur et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'état)

Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé public et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la santé publique

Décret n° 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure

Décret n° 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets).

"Décret n°98-900 du 9 octobre 1998
Relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour être autorisés à pratiquer les activités d'obstétrique, de néonatologie ou de réanimation néonatale et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets)"

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression

Décret n° 99-145 du 4 mars 1999 relatif aux transferts de compétences en matière de dispositifs médicaux et modifiant le livre V bis du code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'état)

Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets

Décret relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Décret n°2001-1154 du 05 décembre 2001 relatif à l'obligation de maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux prévus à l'article L 5212-1 du code de la santé publique

Décret n° 95-292 du 16 mars 1995 relatif aux dispositifs médicaux définis à l'article L 665 3 du code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième parti : Décrets en Conseil d'état) modifie par le Décret n° 99-145 du 4 mars 1999.

Décret no 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'état)

Décret relatif à la sécurité des ascenseurs et modifiant le code de la construction et de l'habitation

Contrôle de qualité des installations de mammographie analogique

Décret no 97-1048 du 6 novembre 1997 relatif à l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimiles et des pièces anatomiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'état)

Article L611161 du code de la santé publique

ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de créations d'établissements ou de services sociaux ou medico-sociaux soumis à autorisation

Loi n°95-101 du 02 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement

Section 1 : Mesures générales de protection de la population contre les rayonnements ionisants

Article R232-5-1 du code du travail

Article R232-5-10 du code du travail

Article R232-5-11 du code du travail

Article R232-5-12 du code du travail

Article R232-5-13 du code du travail

Article R232-5-14 du code du travail

Article R232-5-2 du code du travail

Article R232-5-3 du code du travail

Article R232-5-4 du code du travail

Article R232-5-5 du code du travail

Article R232-5-6 du code du travail

Article R232-5-7 du code du travail

Article R232-5-8 du code du travail

Article R232-5-9 du code du travail

Article R232-5 du code du travail

Circulaire du 9 août 1978 relative à la révision du règlement sanitaire départemental type

Décision du 30 juillet 2008 fixant les conditions particulières de fabrication, d'importation, d'exportation, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, d'utilisation des lits pour enfants à usage médical appelés communément « lits-parcs » à usage médical

Ordonnance no 2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé

Ordonnance no 2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé